CH AEV, AC Evolène, P 264 Jugement arbitral entre Marie Morand et Madeleine Métrailler, dans les nombreux différends qui les divisaient au sujet de la succession de feu leur mère commune, Madeleine Métrailler., 17.02.1887 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Evolène Evolène, Commune, 1298-1934 (Fonds)
      - CH AEV, AC Evolène, P Papiers, 1298-1934 (Série)
        
        CH AEV, AC Evolène, P 263 Jugement arbitral porté par le curé Jean Follonier et l'avocat Gaspoz, domicilié à Sion, juges arbitres choisis par le juge substitut Joseph Favre, au nom de son épouse Marie Gaspoz, d'une part, et par Théodule Gaspoz, son beau-frère, d'autre part, au sujet d'une rampe d'
        CH AEV, AC Evolène, P 264 Jugement arbitral entre Marie Morand et Madeleine Métrailler, dans les nombreux différends qui les divisaient au sujet de la succession de feu leur mère commune, Madeleine Métrailler., 17.02.1887 (Document)
        CH AEV, AC Evolène, P 265 Procuration. Antoine Follonier et Marie Chevrier, de La Sage, chargent le curé Follonier de trancher et de juger toutes difficultés qui les divisent au sujet d'une convention écrite, restée sans exécution depuis le 5 octobre 1874., 01.05.1887 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Evolène, P 264

Titre:

Jugement arbitral entre Marie Morand et Madeleine Métrailler, dans les nombreux différends qui les divisaient au sujet de la succession de feu leur mère commune, Madeleine Métrailler.

Dates
Période de création:	17/02/1887

Support
Support / Träger:	Papier, cahier, 6 folios, 22,5x17,5 cm

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1917

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=148179

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Evolène, P 264 Jugement arbitral entre Marie Morand et Madeleine Métrailler, dans les nombreux différends qui les divisaient au sujet de la succession de feu leur mère commune, Madeleine Métrailler., 17.02.1887 (Document)

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