CH AC VdB, AC Bagnes, 5.2.6/6 Relation OFAS (office fédéral des assurances sociales), statistiques et comptes annuels (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC VdB, AC Bagnes, 5.2.6/6
Titre:Relation OFAS (office fédéral des assurances sociales), statistiques et comptes annuels

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 fourres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:6.1 Relation OFAS : statistiques et comptes annuels (statistiques, comptes, bordereau de caisse, bordereau de caisse pour le subside supplémentaire de montagne ) : a (1950-63) b (1964-71), 1950-1972
6.2 Relation OFAS : statistiques et comptes annuels (statistiques, comptes, bordereau de caisse, bordereau de caisse pour le subside supplémentaire de montagne ) : a (1972-80) b (1981-87), 1972-1988
6.3 Relation OFAS : statistiques et comptes annuels (statistiques, comptes, bordereau de caisse, bordereau de caisse pour le subside supplémentaire de montagne ) : a (1988-93) b (1994-95),1988-1996

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3

Zone des notes

Notes:Les caisses maladies sont contrôlées par l'OFAS, l'office fédéral des assurances sociales.
 

Utilisation

Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=576535
 

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