Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives publiques - Communes
        • Vollèges, Ancienne commune
        • Bagnes, Ancienne commune
          • Fonds ancien (1178-1962)
            • Pg R Rouleaux de parchemin (1292-1458)
            • Pg Parchemins (1324-1816)
            • P Papiers (1178-1962)
            • L Registres (15. sc.-1900)
            • M Minutes de notaires (1693-1891)
            • J Protocoles de cour, chambre pupillaire et affaires judiciaires (1551 (env.)-1934)
              • J 1-133 Protocoles de cour
              • J 134-215 Protocoles des saisies et des séances du juge de commune. (1848-1934)
              • J 216-253 Chambre pupillaire (19. sc.-1916)
              • J 254-300 Affaires judiciaires diverses (1802-1916)
              • J 301-321 Affaires judiciaires du Tribunal de district et cantonal (1803-1927)
                • J 301-302 Tribunal du district: exploits (1840-1911)
                • J 303-313 Tribunal de district: protocoles de la commission d'enquêtes (1840-1850)
                  • J 303 Protocole des séances de la commission d'enquêtes du tribunal du dizain d'Entremont au sujet de la plainte déposée par M... (19.09.1841-24.09.1841)
                  • J 304 Protocole des séances du tribunal civil du dizain d'Entremont siégeant à Sembrancher. Daniel Terrettaz, président. (31.01.1844-26.07.1844)
                  • J 305 Protocole des séances du Tribunal civil du dizain d'Entremont siégeant à Sembrancher. Etienne Pittier, président. (01.08.1844-17.04.1845)
                  • J 306 Protocole des séances de la commission d'enquête du tribunal du dizain d'Entremont. Grand-châtelain: Etienne Pittier. (31.12.1844-10.05.1845)
                  • J 307 Protocoles de commission d'enquêtes du Tribunal du dizain d'Entremont pour divers cas particuliers. (1840-1847)
                  • J 308 Protocole des séances de la commission d'enquête du Tribunal du dizain d'Entremont. Procédure de Joseph Troillet de Cham... (21.01.1845-02.08.1847)
                  • J 309 Procédure dirigée par la commission d'enquête du Tribunal du dizain d'Entremont contre Armand Charvoz de Bagnes pour voi... (19.07.1846-27.08.1847)
                  • J 310 Protocole des séances de la commission d'enquête du Tribunal correctionnel du dizain d'Entremont au sujet de la plainte ... (04.07.1847-07.10.1847)
                  • J 311 Protocole des séances de la commission d'enquête du Tribunal du dizain d'Entremont au sujet de la plainte portée par Jos... (02.09.1847)
                  • J 312 Protocole des séances de la commission d'enquête du Tribunal correctionnel du dizain d'Entremont au sujet de la plainte ... (18.02.1847-12.09.1847)
                  • J 313 Procédure instruite par la commission d'enquête du Tribunal du dizain d'Entremont contre Maurice Morend de Verbier/Bagne... (05.07.1842-27.10.1850)
                • J 314-318 Tribunal du district: protocoles et pièces éparses. (1803-1927)
                • J 319-321 Tribunal d'appel et cantonal. (1842-1921)
          • Fonds principal
        • Val de Bagnes, Commune
      • Archives privées - (Familles, fondations, associations, sociétés, etc.)
    • Archives de la Ville de Sion (AC Sion)


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