CH AcMy, Bourg, H 5.2.2 Assainissement de la plaine du Rhône, 1858-1962 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AcMy, Bourg, H 5.2.2
Titre:Assainissement de la plaine du Rhône

Dates

Période de création:1858 - 1962

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:7 dossiers: n° 1: 1858-1859; n° 2: 1869; n° 3: 1870-1873; n° 4: 1874-1876; n° 5: 1878-1924; n° 6: 1925-1933; n° 7: 1935-1962.

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dont
s.d. Plan de Riddes à Martigny (rive gauche du Rhône principalement); sans nom d'auteur.
s.d. Statuts du Consortage des communes intéressées à l'assainissement (2 pièces).
1869-1962. Pièces liées au canal du Tolléron, y compris les décomptes des travaux réalisés sur ce canal par les communes.
1870-1879. Reddition des comptes du Syndicat des Communes de Martigny.
1870-1923. Décomptes des travaux réalisés par le Syndicat (curage, entretien et autres), excepté les décomptes des travaux liés au canal du Tolléron.
1873-1874. Pièces liées au projet d'assainissement de la plaine de Martigny par un tunnel à travers le Mont-Chemin.
1875-1938. Répartition des frais des travaux d'assainissement de la plaine de Martigny, dont pièces relatives au litige entre les Communes de Riddes, Saxon et Charrat au sujet de la répartition des frais de dessèchement de la plaine de Martigny (1875).
1876-1946. Procès-verbaux des séances du Syndicat des Communes de Martigny et de l'assemblée générale du consortage.
1878-1879. Convention Chappuis et Lomel pour l'assainissement de la plaine du Rhône.
1924-1959. Pièces liées à l'emprunt des communes du consortage.
ca. 1935. Carte géographique éditée par le Service topographique fédéral, représentant la plaine du Rhône, Charrat, Vernayaz, Martigny-Ville, Martigny-Bourg, Bovernier, Martigny-Combe, Bagnes, Salvan et Fully (en partie).
04.1952-10.1952. Pièces relatives au projet d'assainissement complémentaire de la plaine sur le territoire des Communes de Charrat, Martigny-Bourg et Martigny-Ville (Les Courtenaux, Les Champys, les Etangs du Guercet); inclus plan de projet de station de pompage (échelle 1:2000), par Antoine Moret, géomètre (04.1952).

Mots-clefs: canal; emprunt des 6 ou 7 communes; répartition financière; décompte; curage; entretien; colmatage; procès; projet

Zone des notes

Notes:Voir aussi sous H 5.4 "Canaux - Meunières - Torrents".
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1962
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=100708
 

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