CH AcMy, Bourg, J 1.4 Chemins de fer Martigny-Orsières, 1907-1964 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AcMy, Bourg, J 1.4
Titre:Chemins de fer Martigny-Orsières
Période de création:1907 - 1964

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:6 dossiers: n° 1: 1907; n° 2: 1908; n° 3: 1909-1911; n° 4: 1912-1947; n° 5: 1948-1954; n° 6: 1955-1964.

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dont
14.08.1907-27.12.1909. Pièces relatives à l'"Entreprise de chemin de fer Martigny-Bovernier; Lindenmeyer, Boulenaz et Cie".
1908-1958. Pièces relatives aux impôts de la Compagnie du chemin de fer Martigny-Orsières, dont "Litige porté devant le Tribunal fédéral suisse concernant l'impôt industriel et foncier du Martigny-Orsières (1916-1920)".
1911-1962. Rapports du conseil d'administration du Martigny-Orsières et comptes (imprimés, incomplets: 1911; 1929; 1940-1945; 1947; 1950; 1951; 1953-1956; 1958-1960; 1962).
29.09.1947. Statuts de la Compagnie du chemin de fer Martigny-Orsières (45 articles). Imprimé.
25.08.1954. Rapport d'expertise sur l'exploitation du chemin de fer Martigny-Orsières et son service automobile; par X. Rémy, Fribourg. Imprimé.

Mots-clefs: expropriation; canalisation; concession d'eau; aide financière; plan d'assainissement; extension; subvention; siège social; passage à niveau; rachat; reboisement de la Ravoire et des Grands Planches; British Aluminium Co Ltd
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1964
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=100777
 

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