CH AcMy, Bourg, L 1.1 Généralités, 1828-1964 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AcMy, Bourg, L 1.1
Titre:Généralités
Période de création:1828 - 1964

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers: n° 1: 1828-1928; n° 2: 1929-1964.

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dont
09.03.1828. Déclaration faite par Joseph Charlet, sommelier, à la direction de la police centrale concernant des prêts à Mme Cornut de l'Hôtel Clerc.
02.07.1867-05.07.1867. Instructions du Département de l'intérieur du canton du Valais au sujet de l'apparition du choléra dans la province d'Aoste (Italie).

Mots-clefs: réclamation; plainte; dénonciation; mendicité; rapatriement; amende; contravention; avis de disparition; excès de vitesse; contestation; Tribunal de police
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1964
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=100809
 

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