CH AcMy, Bourg, L 4.2.1 Rapports de visite de chemins, haies, meunières, torrents maréals, élagages, barrières et digues, ainsi que liste des amendes, 1827-1839 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AcMy, Bourg, L 4.2.1
Titre:Rapports de visite de chemins, haies, meunières, torrents maréals, élagages, barrières et digues, ainsi que liste des amendes

Dates

Période de création:1827 - 1839

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Mots-clefs: recette; rôle des amendes; ban; digues de la Dranse

Zone des notes

Notes:Classement annuel.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1839
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=100823
 

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