CH ACMy, AC Charrat, P 13 Décision en assemblée des hommes de Charrat, au sujet d'articles d'administration de la grande commune de Martigny "après lecture faite des nouveaux arrêts au quart de Charrat, Ravoire et Bâtiaz"., 07.04.1744 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Association des Archives de la Commune de Martigny (AACM) (Archives)
  - Archives publiques - Communes et Bourgeoisies (Archives)
    - CH ACMy, AC Charrat Charrat - Ancienne commune, Fonds ancien, 1520-20. sc. (env.) (Fonds)
      - CH ACMy, AC Charrat, P Papiers, 1568-20. sc. (env.) (Série)
        
        CH ACMy, AC Charrat, P 12 Projets au sujet du coût des journées et des travaux de diguement, pour l'administration de Martigny., 1740 (env.) (Document)
        CH ACMy, AC Charrat, P 13 Décision en assemblée des hommes de Charrat, au sujet d'articles d'administration de la grande commune de Martigny "après lecture faite des nouveaux arrêts au quart de Charrat, Ravoire et Bâtiaz"., 07.04.1744 (Document)
        CH ACMy, AC Charrat, P 14 Convention entre le prieur de Martigny F. Michellod, autorisée par la Maison du Saint-Bernard, et la bourgeoisie et paroisse de Martigny, en 9 articles, soit, pour les prières publiques, processions, les pompes funèbres, les ensevelissements, anniversaires, les messes, la

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH ACMy, AC Charrat, P 13

Cotes anciennes:

B 4

Titre:

Décision en assemblée des hommes de Charrat, au sujet d'articles d'administration de la grande commune de Martigny "après lecture faite des nouveaux arrêts au quart de Charrat, Ravoire et Bâtiaz".

Dates
Période de création:	07/04/1744

Support
Support / Träger:	Papier, 2 folios, 17x23 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1774

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=117014

Portfolio:
Désignation:

CH ACMy, AC Charrat, P 13 Décision en assemblée des hommes de Charrat, au sujet d'articles d'administration de la grande commune de Martigny "après lecture faite des nouveaux arrêts au quart de Charrat, Ravoire et Bâtiaz"., 07.04.1744 (Document)

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