CH ACMy, AC Charrat, P 217 Vacation du Conseil communal de Charrat. (Manquent les années 1887-1888 et de 1899 à 1903 inclus). \ A la fin de certains cahiers on trouve des procès-verbaux de votations et des annexes concernant la vente des bois 1894-1896., 1886-1917 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH ACMy, AC Charrat, P 217
Titre:Vacation du Conseil communal de Charrat. (Manquent les années 1887-1888 et de 1899 à 1903 inclus).
A la fin de certains cahiers on trouve des procès-verbaux de votations et des annexes concernant la vente des bois 1894-1896.

Dates

Période de création:1886 - 1917

Support

Support / Träger:11 cahiers, 18x23 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des notes

Notes:Conservés à la Commune de Charrat jusqu’en 2022. Cahiers manquants en 2022 lors du retour des fonds de Charrat à Martigny ensuite de la fusion en 2021 des Communes de Charrat et de Martigny.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1947
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=117219
 

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