CH AEV, de Courten, Cn 2/39 Acte concernant une location d'homées de vignes à Bezoncourt (?)., 17.05.1468 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Courten, Cn 2/39
Titre:Acte concernant une location d'homées de vignes à Bezoncourt (?).

Dates

Période de création:17/05/1468
Période de création, notes.:Date incertaine: xx.05.1468, probablement 17.05.1468

Support

Support / Träger:Parchemin 36x16 cm
État de conservation:Assez effacé

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1468
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation restreinte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=125124
 

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