CH AEV, de Courten, Cn 6bis/155 Commission de la charge de capitaine du château de Chauveney, pour le sieur de Chenneville, major de la Légion royale, décernée par le roi de France et de Navarre, Louis XV., 22.08.1775 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Courten, Cn 6bis/155
Titre:Commission de la charge de capitaine du château de Chauveney, pour le sieur de Chenneville, major de la Légion royale, décernée par le roi de France et de Navarre, Louis XV.

Dates

Période de création:22/08/1775
Lieu:Versailles

Support

Support / Träger:Parchemin 58,5x16,5 cm

Zone du contexte

Signature:Autographe du roi.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1775
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation restreinte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=125871
 

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