CH AEV, de Courten, Cn 6bis/174/a Jean Nicolas de Gorcey, prêtre, et Suzanne de Gorcey, de Villette, vendent à Jean Louis de Gorcey, leur frère, leur deux tiers de l'usufruit et la jouissance d'un petit corps de ferme situé à Noers, indivis avec le sieur de Wal. Vente faite sous certaines conditio

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Courten, Cn 6bis/174/a
Titre:Jean Nicolas de Gorcey, prêtre, et Suzanne de Gorcey, de Villette, vendent à Jean Louis de Gorcey, leur frère, leur deux tiers de l'usufruit et la jouissance d'un petit corps de ferme situé à Noers, indivis avec le sieur de Wal. Vente faite sous certaines conditions.

Dates

Période de création:05/12/1786
Lieu:Longuyon

Support

Support / Träger:Parchemin 37x24 cm

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Nikel, notaire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1786
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation restreinte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=125894
 

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