CH AEV, de Courten, Cn B 1/2/11 Pouvoir de lieutenant général des Armées du roi de France., 01.01.1784 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Courten, Cn B 1/2/11
Titre:Pouvoir de lieutenant général des Armées du roi de France.

Dates

Période de création:01/01/1784
Lieu:Versailles

Support

Support / Träger:Parchemin 68x38,5 cm
Description de sceau:Reste de sceau

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1784
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation restreinte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=126048
 

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