CH AEV, de Courten, Cn B 3/3/9 Brevet de commandeur de l'Ordre royal de la Légion d'honneur, décerné au comte de Courten par le roi de France., 08.04.1824 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Courten, Cn B 3/3/9
Titre:Brevet de commandeur de l'Ordre royal de la Légion d'honneur, décerné au comte de Courten par le roi de France.

Dates

Période de création:08/04/1824
Lieu:Au château des Tuileries

Support

Support / Träger:Parchemin 52x42,5 cm
Description de sceau:Cachet

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1824
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation restreinte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=126107
 

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