CH AEV, de Courten, Cn B 7/1/48b Règlement du duc de Choiseul sur quelques objets du service et de la police intérieure des régiments suisses. Douze articles., 01.01.1768 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Courten, Cn B 7/1/48b
Titre:Règlement du duc de Choiseul sur quelques objets du service et de la police intérieure des régiments suisses. Douze articles.

Dates

Période de création:01/01/1768
Lieu:Versailles

Support

Support / Träger:Quatre pages

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir aussi:
CH AEV, de Courten, Cn B 7/1/48c Règlement du duc de Choiseul sur quelques objets du service et de la police intérieure des régiments suisses. Douze articles., 01.01.1768 (Document)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1768
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation restreinte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=126722
 

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