CH AEV, de Courten, Cn B 7/1/50 Ordonnance du roi concernant l'Ordre de Saint-Louis., 21.08.1779 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Courten, Cn B 7/1/50
Titre:Ordonnance du roi concernant l'Ordre de Saint-Louis.

Dates

Période de création:21/08/1779

Support

Support / Träger:Trois pages imprimées

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1779
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation restreinte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=126730
 

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