CH AEV, de Courten, Cn B 8/2/23 Ordonnance du roi concernant le Régiment suisse de Courten. Deux articles. A la suite, copie de la lettre du duc de Choiseul, colonel-général des Suisses et Grisons, du 2 septembre 1763, qui confirme l'ordonnance du roi., 01.09.1763 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Courten, Cn B 8/2/23
Titre:Ordonnance du roi concernant le Régiment suisse de Courten. Deux articles. A la suite, copie de la lettre du duc de Choiseul, colonel-général des Suisses et Grisons, du 2 septembre 1763, qui confirme l'ordonnance du roi.

Dates

Période de création:01/09/1763
Lieu:Versailles

Support

Support / Träger:Deux pages

Zone du contexte

Informations sur copie / Informationen zur Kopie:Copie

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1763
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation restreinte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=126861
 

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