CH AEV, de Courten, Cn B 10/1/18 Passeport délivré au colonel et brigadier Courten, envoyé extraordinaire du roi de France, pour son retour à la Cour., 06.02.1704 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Courten, Cn B 10/1/18
Titre:Passeport délivré au colonel et brigadier Courten, envoyé extraordinaire du roi de France, pour son retour à la Cour.

Dates

Période de création:06/02/1704

Support

Support / Träger:Une feuille

Zone du contexte

Signature:Signé: Bourguener, secrétaire d'Etat

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir copie:
CH AEV, de Courten, Cn B 10/1/18bis Passeport délivré au colonel et brigadier Courten, envoyé extraordinaire du roi de France, pour son retour à la Cour., 06.02.1704 (Document)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1704
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation restreinte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=127291
 

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