CH AEV, de Courten, Cn B 11/2/83 Lettre de Monsieur Dey. \ Questions financières concernant, entre autres, les fonds du Chapitre de Sion: il convient de savoir si ce dernier veut un contrat de constitution ou une obligation. On ne parle pas de changement de garnison pour les régiments suisses., 14

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Courten, Cn B 11/2/83
Titre:Lettre de Monsieur Dey.
Questions financières concernant, entre autres, les fonds du Chapitre de Sion: il convient de savoir si ce dernier veut un contrat de constitution ou une obligation. On ne parle pas de changement de garnison pour les régiments suisses.

Dates

Période de création:14/08/1784
Lieu:Paris

Support

Support / Träger:Deux pages

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1784
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation restreinte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=127569
 

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