CH AEV, de Courten, Cn B 11/4/6 Notes sur l'alliance des cantons suisses avec la France. A la suite, état général des officiers suisses au service du roi et prérogatives de la charge de colonel général des Suisses et Grisons., 19. sc. (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Courten, Cn B 11/4/6
Titre:Notes sur l'alliance des cantons suisses avec la France. A la suite, état général des officiers suisses au service du roi et prérogatives de la charge de colonel général des Suisses et Grisons.

Dates

Période de création:19ème s.
Période de création, notes.:S.d., date estimée. Placé par le rédacteur de l'inventaire entre un document de 1840 et un document du 19.08.1869.

Support

Support / Träger:14 feuillets agrafés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1900
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation restreinte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=127647
 

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