CH AEV, de Courten, Cn B 12/4/89bis Mémoire adressé sans doute à Monsieur et concernant la plainte transmise au Directoire fédéral relativement à l'ordre du jour du 7 novembre et à la décision ministérielle sur le rang des officiers suisses., 19. sc. (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Courten, Cn B 12/4/89bis
Titre:Mémoire adressé sans doute à Monsieur et concernant la plainte transmise au Directoire fédéral relativement à l'ordre du jour du 7 novembre et à la décision ministérielle sur le rang des officiers suisses.

Dates

Période de création:19ème s.
Période de création, notes.:S.d., placé par le rédacteur de l'inventaire entre un document du 28.04.1823 et un document du 08.05.1823

Support

Support / Träger:Deux pages

Zone du contexte

Signature:Non signée

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1900
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation restreinte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=127863
 

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