CH AEV, de Courten, Cn B 15/1/10 Il s'agit de la commission chargée du travail pour le classement des officiers qui, dans le tableau qu'elle soumet, ne tient pas compte de la décision ministérielle en faveur de Monsieur P. de Courten., 17.04.1817 (Document)

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      - CH AEV, de Courten Courten (de), famille, 1280- (Fonds)
        
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Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, de Courten, Cn B 15/1/10

Titre:

Il s'agit de la commission chargée du travail pour le classement des officiers qui, dans le tableau qu'elle soumet, ne tient pas compte de la décision ministérielle en faveur de Monsieur P. de Courten.

Dates
Période de création:	17/04/1817
Lieu:	Paris

Support
Support / Träger:	Deux pages

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1817

Autorisation nécessaire:

Propriétaire

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Consultation restreinte

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=128226

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, de Courten, Cn B 15/1/10 Il s'agit de la commission chargée du travail pour le classement des officiers qui, dans le tableau qu'elle soumet, ne tient pas compte de la décision ministérielle en faveur de Monsieur P. de Courten., 17.04.1817 (Document)

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