CH AEV, de Courten, Cn B 21/13/13bis Billet inséré dans la lettre précédente, concernant le brevet de Monsieur Allet., 19. sc. (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Courten, Cn B 21/13/13bis
Titre:Billet inséré dans la lettre précédente, concernant le brevet de Monsieur Allet.

Dates

Période de création:19ème s.
Période de création, notes.:S.d., date estimée

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1900
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation restreinte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=129752
 

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