CH AEV, de Courten, Cn B 30/2/13 Ordre de marche., 27.05.1799 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Courten, Cn B 30/2/13
Titre:Ordre de marche.

Dates

Période de création:27/05/1799

Support

Support / Träger:Une page

Zone du contexte

Signature:Signé: Rovéréa

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1799
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation restreinte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=129831
 

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