CH AEV, Guillaume de Kalbermatten, C 465 Séance du Sénat avec décret de l'empereur accordant le grand duché de Francfort après la mort du prince-primat à son propre beau-fils Eugène Napoléon., 03.03.1810 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Guillaume de Kalbermatten, C 465
Titre:Séance du Sénat avec décret de l'empereur accordant le grand duché de Francfort après la mort du prince-primat à son propre beau-fils Eugène Napoléon.

Dates

Période de création:03/03/1810
Lieu:Paris

Support

Support / Träger:Imprimé, 2 folios, 17,7x22,5 cm

Zone du contexte

Informations sur copie / Informationen zur Kopie:Extrait du moniteur du 4 mars 1810

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1810
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=134042
 

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