CH AEV, Maurice de Torrenté, P 6 Lettre de nomination de Josepf Ducré comme membre du conseil municipal en remplacement du docteur Gay, démissionnaire., 08.06.1811 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Maurice de Torrenté, P 6
Cotes anciennes:157
Titre:Lettre de nomination de Josepf Ducré comme membre du conseil municipal en remplacement du docteur Gay, démissionnaire.

Dates

Période de création:08/06/1811
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier, 2 folios, 19,2x24 cm

Zone du contexte

Signature:Mention des signatures de Derville Maléchard, préfet du Département du Simplon, de Roullier, secrétaire général de la préfecture, de Delavallaz, maire de la ville de Sion, pour visa.
Informations sur copie / Informationen zur Kopie:Copie

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1811
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=141734
 

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