CH AEV, Xavier de Riedmatten, P 337 Notes prises par Janvier de Riedmatten dans les séances de l'assemblée législative helvétique. Intervention du citoyen Nucé, du Valais. Les Juifs doivent-ils aussi prêter le serment civique? Interventions d'Augustini, de Perrig et de Duc, etc. Les biens communau

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Xavier de Riedmatten, P 337
Titre:Notes prises par Janvier de Riedmatten dans les séances de l'assemblée législative helvétique. Intervention du citoyen Nucé, du Valais. Les Juifs doivent-ils aussi prêter le serment civique? Interventions d'Augustini, de Perrig et de Duc, etc. Les biens communaux, etc.

Dates

Période de création:27/08/1798
Lieu:Aarau

Support

Support / Träger:Cahier, 15 folios, 11x17,5 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Allemand, français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1798
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=143093
 

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