CH AEV, Xavier de Riedmatten, P 782 a) Extrait du protocole de la conférence des ministres et du traité entre le roi de Sardaigne et la Confédération suisse et le canton de Genève, relatifs à l'établissement des zones franches. \ b) 16.03.1816, Turin. Notes du chanoine de Rivaz, de Saint-Maurice,

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Xavier de Riedmatten, P 782
Titre:a) Extrait du protocole de la conférence des ministres et du traité entre le roi de Sardaigne et la Confédération suisse et le canton de Genève, relatifs à l'établissement des zones franches.
b) 16.03.1816, Turin. Notes du chanoine de Rivaz, de Saint-Maurice, au sujet de la situation de la commune de Saint-Gingolph.

Dates

Période de création:03/11/1815
Lieu:Paris

Support

Support / Träger:Papier, 2 folios, 20,5x25,5 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1815
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=143572
 

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