CH AEV, Fondation Guy Genoud Fondation Guy Genoud, 1989-1990 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Fondation Guy Genoud
Titre:Fondation Guy Genoud
Type d'archives / Archivtyp:Association-Société
Période de création:1989 - 1990

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 boîte toilée
Mètres linéaires:0,20

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Fondation Guy Genoud
Historique administratif:Fondation Guy Genoud

Dates d'existence: 1990-

La Fondation Guy Genoud a pour objectif de récompenser tous les ans un élève méritant fréquentant l'Ecole Cantonale d'Agriculture de Châteauneuf.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1995/32
Date d'entrée:06/04/1995
Type d'entrée:Dépôt

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1 classeur fédéral concernant:
- correspondance, acte de fondation
- acte de fondation
- cahier des charges
- organe de surveillance
- inscription au registre du commerce
- assujetissement à l'Assurance-vieillesse et survivants (AVS)
- exonération fiscale
- impression et devis du livre
- souscription, presse
- commandes et livraisons des livres
- Banca della Svizzera Italiana, compte-courant

1 classeur fédéral concernant:
- conception du livre
- contacts, réception des documents, etc.
- documents reçus
- envoi d'un livre et remerciements
- presse, divers

1 classeur fédéral concernant:
- examen des textes
- mise en ordre des textes pour l'impression, etc.

2 classeurs contenant:
- pièces bancaires (juin 1989/décembre 1989).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:3 B 75/3
Aides à la recherche:Seul un inventaire sommaire est disponible.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1990
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=1472
 

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