CH AEV, Fondation Guy Genoud Fondation Guy Genoud, 1989-1990 (Fonds)

Archive plan context


Level:Fonds

Identification area

Ref. code:CH AEV, Fondation Guy Genoud
Title:Fondation Guy Genoud
Type d'archives / Archivtyp:Association-Société
Creation date(s):1989 - 1990

Information on extent

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 boîte toilée
Running meters:0.20

Information on context

Producteur / Aktenbildner:Fondation Guy Genoud
Administration history:Fondation Guy Genoud

Dates d'existence: 1990-

La Fondation Guy Genoud a pour objectif de récompenser tous les ans un élève méritant fréquentant l'Ecole Cantonale d'Agriculture de Châteauneuf.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1995/32
Date d'entrée:4/6/1995
Type d'entrée:Dépôt

Information on content and structure

Content:1 classeur fédéral concernant:
- correspondance, acte de fondation
- acte de fondation
- cahier des charges
- organe de surveillance
- inscription au registre du commerce
- assujetissement à l'Assurance-vieillesse et survivants (AVS)
- exonération fiscale
- impression et devis du livre
- souscription, presse
- commandes et livraisons des livres
- Banca della Svizzera Italiana, compte-courant

1 classeur fédéral concernant:
- conception du livre
- contacts, réception des documents, etc.
- documents reçus
- envoi d'un livre et remerciements
- presse, divers

1 classeur fédéral concernant:
- examen des textes
- mise en ordre des textes pour l'impression, etc.

2 classeurs contenant:
- pièces bancaires (juin 1989/décembre 1989).

Conditions of access and use

Emplacement / Standort:3 B 75/3
Finding aids:Seul un inventaire sommaire est disponible.
 

Usage

End of term of protection:12/31/1990
Permission required:Aucune
Physical Usability:Sans restriction
Accessibility:Publique
 

URL for this unit of description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=1472
 

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