CH AEV, René Morisod Suppl., 78 13 listes nominatives de comptes concernant divers impôts, taxes et autres entrées. \ 1. Liste des taupes pour l'année 1843, inscrite par Nicolas Gex, des Haussay. \ 2. Liste des taupes pour l'année 1844, à Charles Morisod. \ 3. Liste de la Grande dîme pour 1844. \

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, René Morisod Suppl., 78
Titre:13 listes nominatives de comptes concernant divers impôts, taxes et autres entrées.
1. Liste des taupes pour l'année 1843, inscrite par Nicolas Gex, des Haussay.
2. Liste des taupes pour l'année 1844, à Charles Morisod.
3. Liste de la Grande dîme pour 1844.
4. Liste des dus que le boursier doit faire rentrer à la commune: intérêts de l'école pour 1844 jusqu'en 1845, les vaches saillies en 1844, liste des amendes de Salanfe pour 1844, signé: Saillen, secrétaire du Conseil; Voëffray, président.
5. Liste des particuliers pris à défaut de viance dans les bas communs et les cheminées, le 24 avril 1845.
6. Liste des vaches ayant pâturé dans les hauts communs en 1845, signé: Saillen, secrétaire du Conseil, daté de Vérossaz, le [19] novembre 1845 et signé Voëffray, président.
7. Liste des particuliers pris à défaut le jour des viances dans les hauts communs, le 27 avril 1846, signé: Saillen, secrétaire. Liste des particuliers pris à défaut le jour des viances dans les bas communs le [11] avril 1846, signé: Saillen, secrétaire. 2 feuilles.
8. Liste des acomptes livrés et reçus par Jean-Louis Chappuis pour la commune, [1846].
9. Liste des particuliers redevables de 20 batz, par feu, pour le salaire du curé [Déprat], sur l'année 1847. Avec au verso notes des comptes des frais d'intérêt de la poursuite occasionnée par les Décaillet.
10. Liste de sommes payées à des particuliers, [après 12 juillet 1847] et liste nominative concernant une votation sur la libre circulation des poules dans le village.
11. Comptes des reçus et des livrés pour les années 1847 et 1848.
12. Liste des observations pour passer au compte le 21 avril 1848.
13. Liste des acomptes livrés par Jean-Louis Chappuis pour la commune, d'après les comptes rendus devant la commission en août 1849. Avec modification et annotation, datée de Vérossaz, le 10 janvier 1852 et signée Jean-Maurice Jacquemoud, secrétaire.

Dates

Période de création:1843 - 1849
Période de création, notes.:Date incertaine: [1843-1849]
Lieu:[Vérossaz?]

Support

Support / Träger:Papier, manuscrit

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1849
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=156926
 

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