CH AEV, Louis Luder, P 604 a) Copies de 51 attestations données par N. Luder, maire de la commune de Sembrancher, en faveur de diverses personnes. \ b) 24.09.1811. Délibérations du conseil municipal sur le partage de la bourse. \ c) Modèle de procès-verbal. \ d) Note sur les monnaies en circulatio

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Louis Luder, P 604
Titre:a) Copies de 51 attestations données par N. Luder, maire de la commune de Sembrancher, en faveur de diverses personnes.
b) 24.09.1811. Délibérations du conseil municipal sur le partage de la bourse.
c) Modèle de procès-verbal.
d) Note sur les monnaies en circulation et les mesures françaises.
e) 10.11.1811. Réclamation au sujet d'une patente.

Dates

Période de création:20/04/1811 - 11/12/1813
Lieu:Sembrancher

Support

Support / Träger:Cahier, 24 feuilles, 16.8x23

Zone du contexte

Informations sur copie / Informationen zur Kopie:a) Copie

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1813
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation réservée
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=157840
 

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