CH AEV, Reymondeulaz, P 798 Passeport délivré par le maire de Livremont, canton de Montbenoît, département du Doubs, à la citoyenne Marie Françoise Fauconnet, native et domiciliée en ce lieu. \ Légalisé par le sous-préfet de Pontarlier le 26 février 1801. \ Maire: Bourchet, 25.12.1800-26.02.1801 (

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Reymondeulaz, P 798
Titre:Passeport délivré par le maire de Livremont, canton de Montbenoît, département du Doubs, à la citoyenne Marie Françoise Fauconnet, native et domiciliée en ce lieu.
Légalisé par le sous-préfet de Pontarlier le 26 février 1801.
Maire: Bourchet

Dates

Période de création:25/12/1800 - 26/02/1801
Lieu:Livremont

Support

Support / Träger:Papier timbré, 2 folios, 21x29.5 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1801
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=163439
 

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