CH AEV, Reymondeulaz, P 817 Le maire de la commune de Livremont, canton de Montbenoît, 4e arrondissement du département du Doubs, certifie que le citoyen Jean Joseph Bavarel, fils de Claude et de Jeanne Catherine, n'a aucun lien de parenté avec Marie Françoise Fauconnet. \ Maire: Bourchet. \ Le vi

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Reymondeulaz, P 817
Titre:Le maire de la commune de Livremont, canton de Montbenoît, 4e arrondissement du département du Doubs, certifie que le citoyen Jean Joseph Bavarel, fils de Claude et de Jeanne Catherine, n'a aucun lien de parenté avec Marie Françoise Fauconnet.
Maire: Bourchet.
Le vicaire général de Sion reconnaît ce certificat et autorise le mariage des susnommés. Vicaire-général: Alphonse Pignat

Dates

Période de création:05/03/1803 - 29/08/1803
Lieu:Livremont-Sion

Support

Support / Träger:Papier timbré, 24.5x9 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1803
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=163458
 

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