CH AEV, Reymondeulaz, P 929 Convention passée entre Pierre François Michellod, de Montagnon, et les enfants du premier lit de feu son épouse Jeanne Marie Cheseaux au sujet de la jouissance d'usufruit des biens de sa défunte épouse par ledit Michellod. \ Lieutenant: Cleusix, 18.05.1820 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Reymondeulaz, P 929
Titre:Convention passée entre Pierre François Michellod, de Montagnon, et les enfants du premier lit de feu son épouse Jeanne Marie Cheseaux au sujet de la jouissance d'usufruit des biens de sa défunte épouse par ledit Michellod.
Lieutenant: Cleusix

Dates

Période de création:18/05/1820
Lieu:Leytron

Support

Support / Träger:Papier, 2 folios, 16x22 cm

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Curial: Pierre François Produit

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1820
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=163570
 

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