CH AEV, Reymondeulaz, P 1623 Procédure entre Camille Mottet, domicilié à La Balmaz, hameau d'Evionnaz, et Maurice Mottet, domicilié à Leytron, au sujet d'un règlement de comptes pour des journées de travail faites par le premier nommé. \ Exploits, interrogatoire, correspondance, etc., 1895 (Docume

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Reymondeulaz, P 1623
Titre:Procédure entre Camille Mottet, domicilié à La Balmaz, hameau d'Evionnaz, et Maurice Mottet, domicilié à Leytron, au sujet d'un règlement de comptes pour des journées de travail faites par le premier nommé.
Exploits, interrogatoire, correspondance, etc.

Dates

Période de création:1895

Support

Support / Träger:Papier, 1 liasse, format divers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1895
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=164283
 

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