CH AEV, Reymondeulaz, P 1713 Ordonnances faites par le Conseil communal de Chamoson à la suite de la visite des chemins et viances faite le 28 avril 1859. \ Liste des bois accordés ou vendus par la commune en 1859 et 1860. \ Recouvre des amendes de police ou défaut de manoeuvre. \ Président: Jérôm

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Reymondeulaz, P 1713
Titre:Ordonnances faites par le Conseil communal de Chamoson à la suite de la visite des chemins et viances faite le 28 avril 1859.
Liste des bois accordés ou vendus par la commune en 1859 et 1860.
Recouvre des amendes de police ou défaut de manoeuvre.
Président: Jérôme Crittin

Dates

Période de création:1859 - 1860
Lieu:Chamoson

Support

Support / Träger:Cahier, 19 pages, 18x22 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1860
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=164377
 

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