CH AEV, Ambuel, O 145 a) 04.07.1791 Mémoire pour Jacques-Pierre-Emmanuel de Rivaz, capitaine d'infanterie au régiment de Courten, présenté au Comité diplomatique. \ b) 05.09.1791, Paris. Bulletin de l'Assemblée nationale, séance du lundi 5 septembre 1791. \ c) 26.06.1791, Cambrai. Déclaration du m

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Ambuel, O 145
Titre:a) 04.07.1791 Mémoire pour Jacques-Pierre-Emmanuel de Rivaz, capitaine d'infanterie au régiment de Courten, présenté au Comité diplomatique.
b) 05.09.1791, Paris. Bulletin de l'Assemblée nationale, séance du lundi 5 septembre 1791.
c) 26.06.1791, Cambrai. Déclaration du maire de Cambrai au sujet du serment civique exigé des officiers.

Dates

Période de création:26/06/1791 - 04/07/1791

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 folios
Format larg. x H (cm):24x31

Zone du contexte

Informations sur copie / Informationen zur Kopie:Copie de l'époque

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1821
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=174095
 

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