CH AEV, Pierre Bioley, Pg 30 a) 24.01.1790. Brevet de capitaine dans le régiment de Courten accordé par le roi Louis XVI à Jean-Joseph-Arnold Gard. \ b) 25.01.1790. Charles-Philippe, frère du roi, comte d'Artois, colonel général des Suisses et Grisons, ordonne au colonel de Courten de recevoir la

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Pierre Bioley, Pg 30
Titre:a) 24.01.1790. Brevet de capitaine dans le régiment de Courten accordé par le roi Louis XVI à Jean-Joseph-Arnold Gard.
b) 25.01.1790. Charles-Philippe, frère du roi, comte d'Artois, colonel général des Suisses et Grisons, ordonne au colonel de Courten de recevoir la nomination du capitaine Gard.

Dates

Période de création:24/01/1790 - 25/01/1790
Lieu:Paris

Support

Support / Träger:Parchemins originaux
a) 47x29,5 cm
b) 40,5x27 cm
Description de sceau:b) Sceau en cire rouge en mauvais état

Zone du contexte

Signature:a) Signé par le roi Louis XVI, de la Tour du Pin
b) Signé d'Affry

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1820
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=179309
 

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