CH AEV, Robert Faisant, C 1/49 Lettre du président provisoire de Leytron. Il adresse le verbal de la prestation du serment des habitants de Leytron et l'état nominatif des étrangers à la commune [documents qui ne se trouvent pas avec la lettre]., 11.12.1810 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Robert Faisant, C 1/49
Titre:Lettre du président provisoire de Leytron. Il adresse le verbal de la prestation du serment des habitants de Leytron et l'état nominatif des étrangers à la commune [documents qui ne se trouvent pas avec la lettre].

Dates

Période de création:11/12/1810
Lieu:Leytron

Support

Support / Träger:Papier, 18x23,5 cm

Zone du contexte

Signature:Signé: Produit, président provisoire de Leytron

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1810
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=186911
 

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