Niveau: | Document |
Zone d'identification |
Cote: | CH AEV, Robert Faisant, H 15 |
Titre: | Cinq listes nominatives de créances de particuliers envers divers fonds de la commune de Martigny: 1) Obligations envers les écoles de Martigny, portant une fois la mention "soldé le 2 novembre 1813". 2) Obligations pour les rachats des fiefs et envers la confrérie du Saint-Esprit, portant une fois la mention "soldé au 1 juillet 1813". 3) Etat nominatif des bordereaux faits par Morand, président, au profit de divers créanciers: commune de Martigny, chapelle de la Bâtiaz, hôpital de Martigny, confrérie du Saint-Esprit; confrérie des quarante heures, école du Bourg, école de Ravoire, école de la Croix, école du Borgeaud, école des Rappes, école du Brocard, école de la Fontaine, école de Charrat, école de Trient et Madame Catelany. 4) Etat nominatif des bordereaux faits par Morand, président, aux mêmes créanciers que sous 3), mais avec la précision "pas encore payé". 5) Liste nominative d'obligations de particuliers en faveur de l'école de la ville, 7 août 1815. |
Dates |
Période de création: | 01/07/1813 - 07/08/1815 |
Période de création, notes.: | La première date est estimée, avant le 1er juillet 1813 |
|
Support |
Support / Träger: | Papier, 5 pièces, formats divers |
|
|
Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Langue: | Français |
|
|
Utilisation |
Fin du délai de protection: | 31/12/1815 |
Autorisation nécessaire: | Aucune |
Consultabilité physique: | Sans restriction |
Accessibilité: | Publique |
|
URL vers cette unité de description |
URL: | https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=187117 |
|
Réseaux sociaux |
Partager | |
|