CH AEV, Robert Faisant, H 15 Cinq listes nominatives de créances de particuliers envers divers fonds de la commune de Martigny: \ 1) Obligations envers les écoles de Martigny, portant une fois la mention "soldé le 2 novembre 1813". \ 2) Obligations pour les rachats des fiefs et envers la confrérie

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Robert Faisant, H 15
Titre:Cinq listes nominatives de créances de particuliers envers divers fonds de la commune de Martigny:
1) Obligations envers les écoles de Martigny, portant une fois la mention "soldé le 2 novembre 1813".
2) Obligations pour les rachats des fiefs et envers la confrérie du Saint-Esprit, portant une fois la mention "soldé au 1 juillet 1813".
3) Etat nominatif des bordereaux faits par Morand, président, au profit de divers créanciers: commune de Martigny, chapelle de la Bâtiaz, hôpital de Martigny, confrérie du Saint-Esprit; confrérie des quarante heures, école du Bourg, école de Ravoire, école de la Croix, école du Borgeaud, école des Rappes, école du Brocard, école de la Fontaine, école de Charrat, école de Trient et Madame Catelany.
4) Etat nominatif des bordereaux faits par Morand, président, aux mêmes créanciers que sous 3), mais avec la précision "pas encore payé".
5) Liste nominative d'obligations de particuliers en faveur de l'école de la ville, 7 août 1815.

Dates

Période de création:01/07/1813 - 07/08/1815
Période de création, notes.:La première date est estimée, avant le 1er juillet 1813

Support

Support / Träger:Papier, 5 pièces, formats divers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1815
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=187117
 

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