CH AEV, de Bons, 10 Ouvrages littéraires de Monsieur Edouard Servan de Sugny, procureur du Roi à Nantua, de l'Académie royale de Lyon, de la société littéraire de la même ville, de la société industrielle de Saint-Etienne et de la société royale d'émulation de bourg, 1836-1861 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Bons, 10
Titre:Ouvrages littéraires de Monsieur Edouard Servan de Sugny, procureur du Roi à Nantua, de l'Académie royale de Lyon, de la société littéraire de la même ville, de la société industrielle de Saint-Etienne et de la société royale d'émulation de bourg

Dates

Période de création:1836 - 1861

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1861
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation réservée
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=187770
 

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