CH AEV, de Bons, 70/1/5 Jugement qui condamne à la peine de mort et à l'amende de quinze cent francs le nommé Jean-Michel Klos, natif de Steinback, canton de Vinweiler, département de Mont-Tonner, âgé de 23 ans et 6 mois, canonnier aspirant dans la 3e compagnie, 1er bataillon, 2e régiment corps im

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Bons, 70/1/5
Titre:Jugement qui condamne à la peine de mort et à l'amende de quinze cent francs le nommé Jean-Michel Klos, natif de Steinback, canton de Vinweiler, département de Mont-Tonner, âgé de 23 ans et 6 mois, canonnier aspirant dans la 3e compagnie, 1er bataillon, 2e régiment corps impérial d'artillerie de Marine.

Dates

Période de création:12/10/1803
Période de création, notes.:An XII, 19 Vendémiaire

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Imprimé
Format larg. x H (cm):32.5x59

Zone du contexte

Signature:Blancard, capitaine rapporteur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1833
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation réservée
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=188110
 

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