CH AEV, Philippe de Torrenté, ATL 10/332 Discours prononcé à la Diète par le magistrat d'un dizain qui a présidé le conseil secret et priant le secrétaire d'Etat de lire devant l'assemblée la décision du conseil secret., -1762 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Philippe de Torrenté, ATL 10/332
Titre:Discours prononcé à la Diète par le magistrat d'un dizain qui a présidé le conseil secret et priant le secrétaire d'Etat de lire devant l'assemblée la décision du conseil secret.

Dates

Période de création:avant 1762
Période de création, notes.:Date incertaine: XVIIIe siècle, avant 1762

Support

Support / Träger:Papier original: 16,9x23 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Allemand
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1761
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=192495
 

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