CH AEV, Gérard Vuffray, 2.1.5/6 Notes manuscrites, bibliographie des rapports et ouvrages ayant servi aux prises de position d'Hydro-Rhône concernant les recours contre l'octroi de la concession hydraulique à Hydro-Rhône SA., 1984-1985 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Gérard Vuffray, 2.1.5/6
Titre:Notes manuscrites, bibliographie des rapports et ouvrages ayant servi aux prises de position d'Hydro-Rhône concernant les recours contre l'octroi de la concession hydraulique à Hydro-Rhône SA.

Dates

Période de création:1984 - 1985

Support

Support / Träger:Fourre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:32
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1985
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=194476
 

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