CH AEV, Romain Francey, 659 Dossier de l'hoirie Jean Dominique Constantin d'Arbaz, dont le notaire Germain Francey fut le tuteur des enfants du premier nommé., 16.04.1849-11.10.1856 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Romain Francey, 659
Titre:Dossier de l'hoirie Jean Dominique Constantin d'Arbaz, dont le notaire Germain Francey fut le tuteur des enfants du premier nommé.

Dates

Période de création:16/04/1849 - 11/10/1856

Support

Support / Träger:Papier, 10 pièces, format divers, manuscrit

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1856
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=200971
 

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