CH AEV, Romain Francey, 717 Convention passée entre: \ 1) Emile Torrent de Joseph-Marie \ 2) Jean-Casimir Sermier de Gabriel \ 3) Barthélemy Bonvin de Baptiste \ d'une part, et Célestin Francey, pour son frère Romain, d'autre part, pour faire les fouilles pour un bâtiment., 06.01.1903 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Romain Francey, 717
Titre:Convention passée entre:
1) Emile Torrent de Joseph-Marie
2) Jean-Casimir Sermier de Gabriel
3) Barthélemy Bonvin de Baptiste
d'une part, et Célestin Francey, pour son frère Romain, d'autre part, pour faire les fouilles pour un bâtiment.

Dates

Période de création:06/01/1903

Support

Support / Träger:Papier, 22x17.5, manuscrit

Zone du contexte

Signature:Célestin Francey, Barthélemy Bonvin, Jean-Emile Torrent et Jean-Casimir Sermier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1903
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=201034
 

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