CH AEV, de Torrenté-de Nucé, P 321 Certificat de cessation de paiement touchant Anne Joseph de Nucé pour le régiment suisse de Bontems n° 2, licencié le 1er novembre 1830 et ne figurant plus sur les états de solde., 05.11.1830 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Torrenté-de Nucé, P 321
Titre:Certificat de cessation de paiement touchant Anne Joseph de Nucé pour le régiment suisse de Bontems n° 2, licencié le 1er novembre 1830 et ne figurant plus sur les états de solde.

Dates

Période de création:05/11/1830
Lieu:Besançon

Support

Support / Träger:Papier, 21x33,5 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1830
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=217857
 

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