CH AEV, 2336-2012/9 Pièces justificatives, 2012 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2336-2012/9
Titre:Pièces justificatives
Période de création:2012

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:51 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:7,65

Zone du contexte

Historique archivistique:Versement effectué dans le cadre du projet RF 2000 - Numérisation des pièces justificatives du registre foncier.
Les boîtes ont été versées aux AEV, en plusieurs lots, aux dates suivantes: 27.03.2012, boîtes 1-11; 10.08.2012, boîtes 12-21; 23.10.2012, boîtes 22-31; 30.10.2012, boîtes 32-41; 11.12.2012, boîtes 42-51.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2012/9
Date d'entrée:27/03/2012
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2012/00009 Registre foncier de Sierre (Sierre) (2012)

Zone du contenu et de la structure

Mode de classement:Les pièces justificatives sont classées par numéro de pièce.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 C 11/3-4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2012
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=224733
 

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