CH AEV, 2334-2012/12 Pièces justificatives, 2011 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2334-2012/12
Titre:Pièces justificatives
Période de création:2011

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:55 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:8,25

Zone du contexte

Historique archivistique:Versement effectué dans le cadre du projet RF 2000 - Numérisation des pièces justificatives du registre foncier.
Les boîtes 2011, non numérotées, ont été versées aux AEV en plusieurs lots aux dates suivantes: 03.05.2012, boîtes 1-15; 25.06.2012, boîtes 16-32; 16.07.2012, boîtes 33-42; 24.09.2012, boîtes 43-55.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2012/12
Date d'entrée:03/05/2012
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2012/00012 Registre foncier de Martigny (Martigny) (2011-2012)

Zone du contenu et de la structure

Mode de classement:Les pièces justificatives sont classées par numéro de pièce.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 C 14/3-4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2011
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=226594
 

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