CH AEV, 2011-1995/33, 1.9.2 Conseil de surveillance de l'office régional AI (Assurance-Invalidité), 1985-1993 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2011-1995/33, 1.9.2
Titre:Conseil de surveillance de l'office régional AI (Assurance-Invalidité)

Dates

Période de création:1985 - 1993

Support

Support / Träger:Papier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en six sous-dossiers:

Dossier 1: correspondance
Dossier 2: procès-verbaux des séances
Dossier 3: personnel
Dossier 4: mobilier
Dossier 5: budget
Dossier 6: composition du conseil de surveillance

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2023
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=227373
 

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